Charte de bonne conduite

Préambule

La charte de bonne conduite s’adresse à l’ensemble des acteurs du site Internet de l’association APTC.
Elle regroupe un ensemble de règles, de civilités et de protocoles.

Les zones interactives (courriel, forum, Weblog), actuelles ou futures du site APTC ont pour objectif:

• de développer et de maintenir une communauté en ligne conviviale;
• de donner à nos adhérents l’occasion d’exprimer des opinions divergentes;
• d' être confrontés à des modes de vie différents des vôtres.

Ces zones d’interactivité ainsi que l’ensemble du contenu du site Internet de l'APTC sont donc régis par la présente charte et par les règles du bon sens et du savoir-vivre que nous vous invitons à respecter.

Notre charte de bonne conduite a pour vocation de rappeler quelques principes essentiels de courtoisie et de légalité qu’il est bon de garder à l’esprit afin de garantir l’utilisation sereine de notre site Internet.

Ne sera pas publié, sans que cette liste soit limitative ou exhaustive, tout message ou toute information, qui dans sa forme ou son contenu serait de nature :

• A afficher un caractère violent, portant atteinte au respect de la personne humaine, à sa dignité, à l’égalité entre les femmes et les hommes et à la protection des adolescents et des enfants.

• A encourager ou à inciter à la discrimination, la haine ou la violence à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes en raison de leur origine, ou de leur appartenance ou non à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, de leur handicap, de leurs préférences sexuelles ou toute autre différence.

• A encourager en invitant à commettre des crimes et/ou des délits ou en incitant au suicide et/ou à la consommation de substances interdites.

• A publier tout contenu indécent, grossier, insultant, dénigrant ou diffamant à l’encontre d’autrui.

• A solliciter l’échange, la vente ou l’achat de matériaux à caractère pornographique, et/ou à caractère illégal, y compris des photographies, des films, des vidéos et des images, cette liste n’étant pas limitative.

• A usurper l’identité d’autrui.

• A facilité l’envoi et/ou la transmission de publicité, de messages promotionnels ou toute autre forme de sollicitation non désirée.

• A utiliser la boîte "courriel" le "forum" ou le "Weblog" du site comme support de diffusion de contenu ayant pour finalité de faire de la propagande ou du prosélytisme.

• A harceler de quelque manière que ce soit un ou plusieurs autres utilisateurs du site, à collecter et stocker des données personnelles afférentes aux autres utilisateurs.

• A publier du texte ou des images portant atteinte à des droits de propriété intellectuelle, au droit de la personnalité et/ou des biens.

• A proposer par tous moyens, le téléchargement de fichiers protégés par des droits de propriété intellectuelle.

• A mettre en place un ou des liens hypertextes ou des commentaires qui se réfèrent ou renvoient vers des sites contraires à la présente charte.

• A incorporer un document, un logiciel ou toute autre information ou à renvoyer à des informations pouvant endommager tout ordinateur, tout logiciel et/ou outil de communication de tout tiers et/ou pouvant permettre de porter atteinte à un système de traitement automatisé de données.

En votre qualité de contributeur(trice) du site Internet de l’APTC, vous êtes l(a)e seul(e) responsable de vos propos, quels qu’ils soient (textes, images, sons, etc…)

En votre qualité d’utilisateur ("courriel", "forum", ou Weblog"), vous vous engagez :

• à nous informer immédiatement (par la rubrique "contact" ou tout autre moyen à votre disposition );

• à alerter le webmestre de toute plainte ou actions de tiers concernant le contenu du site.

• à répondre dans les meilleurs délais à toute demande d’information de notre part, et notamment à nous communiquer toutes les informations relatives au contenu présumé contraire aux règles de bonne conduite apparaissant dans vos propos.

Le site internet de L’APTC www.train-de-champignelles.net et l'association APTC ne sauraient être tenus pour responsables du non respect de ces règles de base pour les "courriel", "forum" ou "Weblog" de ses utilisateurs.
Ils se réservent le droit de suspendre ou retirer, tout ou partie de vos contributions et/ou commentaires, sans préavis, et/ou de vous demander de vous en expliquer, dès lors qu’un contenu présumé contraire à la présente charte aura pu être identifié ou porté à sa connaissance.

Le Webmestre                                                              Le Président de l'APTC
Joël FRERE                                                                  Daniel MOUFFRON